La mutualisation de biens entre plusieurs associations peut être une bonne stratégie pour optimiser les coûts fixes. Cette approche collaborative peut ainsi contribuer à l’équilibre économique de chacune des associations.
Mais comment gérer cela comptablement ?
Trois solutions peuvent se dégager. Prenons l’exemple d’un véhicule mutualisé.
Une des associations est propriétaire du véhicule en contrepartie d’une mise à disposition à la deuxième association sous forme de loyer.
Le véhicule est une copropriété en indivision dont le traitement comptable sera proratisé selon la part de chacun.
La création d’une entité gestionnaire propriétaire du véhicule qui a pour mission la gestion des biens pour deux ou plusieurs associations.
Choisir la meilleure option
Pour la mutualisation d’un bien entre associations, la simplicité apparaît souvent comme la meilleure option. Ainsi, l’achat par une seule association limite certaines difficultés. Toutefois, il sera nécessaire de s’assurer des incidences fiscales, statutaires et de la gestion des modalités d’utilisation.
La copropriété pose des questions contractuelles et de responsabilités parfois difficiles à gérer sur le long terme.
L’option de la création d’une entité gestionnaire offre plusieurs avantages : un propriétaire pour la gestion du bien et la responsabilité de l’entretien ainsi qu’un savoir-faire spécifique pour les questions financières, fiscales, juridiques et comptables.
Points d'attention
- Les coûts de mise en service sont incorporés au montant de l’immobilisation.
- Pour l’association qui met à disposition le véhicule : vigilance sur l’incidence fiscale et la conformité à l’objet dans ses statuts.
- Voir les modalités de copropriété et certificat d’immatriculation.
- Vérifier la conformité auprès de la ou des compagnies d’assurance